À l’issue de la formation, les stagiaires seront en capacité de

• Connaître les réglementations applicables aux sols pollués.
• Connaître les mécanismes de dépollution des sols pour leur revente.
• Maîtriser les outils de gestion de la pollution des sols.

La réglementation :

• Définitions de base.
• Responsabilités civiles et pénales.
• Réglementation ADR.
• Règle à la revente.
• Cadre juridique à fermeture et remise en état.
• Nomenclature des déchets.
• ICPE, LRE.
• Infractions et sanctions.
• Les recours possibles

Reconnaître un site pollué :

• Inventaires BASIAS, BASOL.
• Classements Les différents polluants.

La gestion des sites :

• Les acteurs de la gestion.
• Évaluation des risques, populations, faune et flore, milieux naturels.
• Les outils de diagnostic.

Remettre en état un site pollué :

• Budget Principe de pollueur – payeur.
• Aides financières.
• Rôle des collectivités locales.

Revente d’un site pollué :

• Audit.
• Informer l’acheteur.
• Différentes cessions.
• Rédaction de l’acte.
• Les modèles de fonctionnement.
• Les enjeux.
• Les diagnostics obligatoires.
• Les risques sanitaires.
• Gérer les crises ou les situations de façon posée et réfléchie.
• Gérer l’après-crise.
• Poser les règles pour prévenir toute pollution.