Formation

Comprendre le SCOT

LES OBJECTIFS

Parmi les documents d’urbanisme, le SCOT est celui dont on a le plus de mal à comprendre l’importance. Pourtant les PLU en dépendent, et ils sont analysés à chaque étude de permis de construire. L’objectif de cette session est donc de revenir sur ce qu’est un SCOT, comment il est établi et rédigé, comment il est adopté, qu’est-ce qu’il contient et quel est son impact sur les projets urbains.

À l’issue de la formation, les stagiaires auront la capacité de comprendre :

  • La construction d’un SCOT.
  • Le contenu du SCOT.
  • Les conséquences du SCOT.

LE PROGRAMME

La construction du SCOT :

  • Le contexte du SCOT.
  • Le portage du SCOT.
  • La procédure d’adoption du SCOT.
  • Les possibilités de modification du SCOT.

Le contenu du SCOT :

  • Le document de présentation.
  • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
  • Le Document d’Orientation des Objectifs (DOO).

Les conséquences du SCOT :

  • Les conséquences du SCOT sur la gestion des communes.
  • Les conséquences du SCOT sur les permis de construire.
  • Les possibilités de recours contre le SCOT.

Formulaire de pré-inscription

1 + 6 =

FORMAT

FORMATION EN DISTANCIEL

PUBLIC

  • Elus communaux
  • Agents et cadres territoriaux

DURÉE

2 heures

TARIF

160 €

MODALITÉS D’INSCRIPTION

  • Éligibilité au droit individuel à la formation*
  • Inscription via le budget votre collectivité*
  • Inscription individuelle

DISPOSITIF DE SUIVI ET RÉSULTATS DE LA FORMATION

  • Questionnaire d’identification des besoins
  • Convocation
  • Attestation de participation
  • Évaluation de la formation à l’issue de la journée
  • Évaluation de la formation à froid

PRÉ-REQUIS

  • Aucun pré-requis n’est nécessaire pour cette formation

ÉVALUATION

  • À une pédagogie interactive
  • Au traitement de cas pratiques en cours de formation
  • À des exercices et questionnaires en cours de formation
  • À une évaluation à la suite de la formation

ACCESSIBILITÉ

Accessibles aux personnes en situation de handicap

Se former

Offre conseil