Formation
Comprendre le SCOT
LES OBJECTIFS
Parmi les documents d’urbanisme, le SCOT est celui dont on a le plus de mal à comprendre l’importance. Pourtant les PLU en dépendent, et ils sont analysés à chaque étude de permis de construire. L’objectif de cette session est donc de revenir sur ce qu’est un SCOT, comment il est établi et rédigé, comment il est adopté, qu’est-ce qu’il contient et quel est son impact sur les projets urbains.
À l’issue de la formation, les stagiaires auront la capacité de comprendre :
- La construction d’un SCOT.
- Le contenu du SCOT.
- Les conséquences du SCOT.
LE PROGRAMME
La construction du SCOT :
- Le contexte du SCOT.
- Le portage du SCOT.
- La procédure d’adoption du SCOT.
- Les possibilités de modification du SCOT.
Le contenu du SCOT :
- Le document de présentation.
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Le Document d’Orientation des Objectifs (DOO).
Les conséquences du SCOT :
- Les conséquences du SCOT sur la gestion des communes.
- Les conséquences du SCOT sur les permis de construire.
- Les possibilités de recours contre le SCOT.
Formulaire de pré-inscription
FORMAT
FORMATION EN DISTANCIEL
PUBLIC
- Elus communaux
- Agents et cadres territoriaux
DURÉE
2 heures
TARIF
160 €
MODALITÉS D’INSCRIPTION
- Éligibilité au droit individuel à la formation*
- Inscription via le budget votre collectivité*
- Inscription individuelle
DISPOSITIF DE SUIVI ET RÉSULTATS DE LA FORMATION
- Questionnaire d’identification des besoins
- Convocation
- Attestation de participation
- Évaluation de la formation à l’issue de la journée
- Évaluation de la formation à froid
PRÉ-REQUIS
- Aucun pré-requis n’est nécessaire pour cette formation
ÉVALUATION
- À une pédagogie interactive
- Au traitement de cas pratiques en cours de formation
- À des exercices et questionnaires en cours de formation
- À une évaluation à la suite de la formation
ACCESSIBILITÉ
Accessibles aux personnes en situation de handicap